Entre les soussignés :
- Organisme de Formation : CGPC 32 place Sait Georges 75009 Paris
- Stagiaire tel que écrit dans le contrat
Préambule :
Cette convention de formation est établie conformément aux éléments stipulés dans le process de commande de la formation. Elle a pour objectif de définir les modalités de la formation ainsi que les droits et obligations des parties.
Article 1 : Objet de la Convention
La présente convention a pour objet de formaliser l’inscription du stagiaire à la formation [intitulé de la formation], conformément aux conditions énoncées dans le process de commande.
Article 2 : Description de la Formation
- Intitulé de la formation : décrite sur la page de présentation de la formation
- Durée :décrite sur la page de présentation de la formation
- Modalités :décrites sur la page de présentation de la formation
- Coût de la formation : décrit dans le contrat
- Éligibilité : décrite sur la page de présentation de la formation
Article 3 : Obligations de l’Organisme de Formation
L’organisme de formation s’engage à :
- Fournir un contenu pédagogique conforme aux exigences définies dans le process de commande.
- Assurer la qualification des formateurs impliqués dans la formation.
- Évaluer les acquis des stagiaires à l’issue de la formation.
Article 4 : Obligations du Stagiaire
Le stagiaire s’engage à :
- Participer activement aux sessions de formation.
- Respecter les horaires et les modalités de la formation.
- S’acquitter des frais de formation selon les modalités prévues dans le process de commande.
Article 5 : Conditions de Financement
Les modalités de financement de la formation sont définies dans le process de commande. Le stagiaire peut bénéficier de financements via le Compte Personnel de Formation (CPF) ou d’autres dispositifs.
Article 6 : Annulation et Report
Les conditions d’annulation et de report de la formation sont stipulées dans le process de commande. Toute demande d’annulation doit être faite par écrit.
Article 7 : Droit Applicable
La présente convention est régie par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à privilégier une solution amiable avant toute action judiciaire.